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Marques déposées par FOUCTEAU
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pomone
Marque enregistrée - Marque en vigueur

pomone
FOUCTEAU
POMONE

Numéro de dépôt :
4597934
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
pomone de FOUCTEAU

Présentation de la marque pomone

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par FOUCTEAU et POMONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pomone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Les déposants sont FOUCTEAU domicilié(e) Zone Industrielle le Flechet - 49240 - AVRILLE - France et POMONE domicilié(e) Route de Sable - 49330 - CHAMPIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO CEDEX - France.

La marque pomone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pomone arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

FOUCTEAU a également déposé les autres marques suivantes : POMONE , pomone le fruit rencontre le chocolat


FOUCTEAU - Zone Industrielle le Flechet - 49240 - AVRILLE - France

POMONE - Route de Sable - 49330 - CHAMPIGNE - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO CEDEX - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, levure, poudre pour faire lever ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuits, sucreries ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; barres au lait glacé ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits [sauces] ; crèmes glacées ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; gâteaux ; pâte à cuire ; pâte pour gâteaux ; tartes ; tartes aux fruits ; pommes enrobées de confiseries.